Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : [DATE À COMPLÉTER]
Sommaire
Objet
Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site [NOM DU SITE / URL], édité par [RAISON SOCIALE]. L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière de ces conditions.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. [RAISON SOCIALE] met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, mais ne peut garantir une disponibilité continue et sans interruption.
Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement, notamment via tout procédé de nature à perturber son fonctionnement normal.
Commandes en ligne
Les commandes de bois de chauffage et prestations passées via ce site sont régies par nos Conditions Générales de Vente, distinctes des présentes conditions d'utilisation.
Propriété intellectuelle
Voir la section dédiée dans nos mentions légales.
Responsabilité
[RAISON SOCIALE] ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, notamment en cas d'interruption, de bug ou de perte de données.
Modification des conditions
[RAISON SOCIALE] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.